Formulaires et documents

Mouvement de personnel

Projet éducatif

Antécédents judiciaires

Constats de situation à risque (pour la santé et la sécurité des employés et de la clientèle)

Déclaration d’accident du travail et d’incident

Demande de congé sans traitement, traitement différé et retraite progressive

Directive concernant l’évaluation des apprentissages des élèves

Évaluation 180 jrs

  • À venir

Lettres types

Remboursement

Référentiel EHDAA

Présentation à l’assemblée de personnes déléguées 


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