Entente hors-convention – Pénurie 2022-2023

• Calculateur de la compensation annuelle (clic droit + enregistrer le lien sous)

Instruction annuelle 2023-2024

• Instruction annuelle du ministre 2023-2024 (document complet)
• Mémo syndical sur l’instruction annuelle 2023-2024

Identification EHDAA

• Séquence EHDAA
  (reconnaissance aux fins de pondération, identification, accès aux services – Schéma de la FSE-CSQ)
• Mécanisme interne de règlement à l’amiable
• Formulaire de signalement à la direction d’un élève présentant des difficultés persistantes (Cliquez sur Fichier / Télécharger)
  

Projet éducatif

• Le projet éducatif de l’école et les moyens de sa mise en œuvre
• Centres d’éducation des adultes et de formation professionnelle – Le projet éducatif et les moyens de sa mise en œuvre
• Rappel concernant les cibles visées du projet éducatif
• Lettre de dissidence (Clic droit + enregistrer sous)

Révision du résultat d’un élève – Exemple de normes et modalités d’évaluation des apprentissages + formulaire

• Document pour le secteur des jeunes
• Document pour la FGA et la FP

Maternelle 4 ans à temps plein

• Objectifs, limites, conditions et modalités – année scolaire 2023-2023

Mouvement de personnel

• Liste et description des champs d’enseignement
• Demande de changement de champ d’enseignement
• Demande de changement d’école

Demande de congé et retraite progressive

• Congé sans traitement à temps plein ou à temps partiel
  
• Congé à traitement différé
  
• Retraite progressive
  
• Transfert de droits
  

Politique contre harcèlement et violence milieu travail

• Politique pour contrer le harcèlement

Procuration

• Procuration pour les séances d’affectation (PDF)
• Procuration pour séance de répartition de tâches dans les écoles (PDF)

Remboursement

• Formulaire de remboursement de frais (clic droit + enregistrer le lien sous… si un bandeau apparaît mentionnant Impossible de télécharger, cliquer sur la flèche et ensuite sur Conserver.)
  
• Politique de remboursement de frais de garde
• Formulaire de remboursement de frais de garde

Présentation à l’assemblée de personnes déléguées

• Première consultation pour la prochaine ronde de négociations des conventions collectives nationales (clic droit + enregistrer le lien sous…)
  

Document pour les stagiaires et les statuts précaires

• Document séance d’information_stagiaires et précaires_Salaberry

Assemblées de déléguées et générales

• Procédures d’assemblée

Calendriers scolaires

• Année scolaire 2023-2024 (préscolaire et primaire)
• Année scolaire 2022-2023 (secondaire)
• Année scolaire 2022-2023 (formation générale des adultes)
• Année scolaire 2022-2023 (formation professionnelle)

Autres

• Représentant SST
• Temps de surveillance (avril, mai, juin 2023) – Grève du transport scolaire (clic droit + enregistrer sous)