Documents du Gouvernement du Québec

• Loi sur l’instruction publique (LIP)
• Régime pédagogique
• Instruction annuelle du ministre 2025-2026

Identification EHDAA

• Séquence EHDAA
  (reconnaissance aux fins de pondération, identification, accès aux services – Schéma de la FSE-CSQ)
• Mécanisme interne de règlement à l’amiable
• Tableau de pondération EHDAA
• Formulaire de signalement à la direction d’un élève présentant des difficultés persistantes (Cliquez sur Fichier / Télécharger)
  
• Projets 2025-2026 du comité paritaire EHDAA

Projet éducatif

• Le projet éducatif de l’école et les moyens de sa mise en œuvre
• Centres d’éducation des adultes et de formation professionnelle – Le projet éducatif et les moyens de sa mise en œuvre
• Rappel concernant les cibles visées du projet éducatif
• Lettre de dissidence (Clic droit + enregistrer sous)

Guide pédagogique et professionnel

• Guide pédagogique et professionnel

Projets pédagogiques particuliers: Outils d’aide à la réflexion

• Guide FSE-CSQ
• Complément au Guide d’animation sur les projets pédagogiques particuliers (PPP)
• Principes directeurs
• Précisions au regard de divers frais et mesures budgétaires disponibles

Traitement des plaintes

• Traitement des plaintes en milieu scolaire

Clic-École

• Ce qu’il faut savoir sur Clic-École

Révision du résultat d’un élève – Exemple de normes et modalités d’évaluation des apprentissages + formulaire

• Document pour le secteur des jeunes
• Document pour la FGA et la FP

Maternelle 4 ans à temps plein

• Aide-mémoire – Maternelle 4 ans à temps plein

Perfectionnement du personnel enseignant

• Règles et procédures de perfectionnement du personnel enseignant
• Sommes de perfectionnement – Secteur des jeunes
• Sommes de perfectionnement – Formation professionnelle et formation générale des adultes

Aide à la classe

• Guide CSQ – Aide à la classe
• Guide d’implantation des nouveaux services de soutien en classe au préscolaire 5 ans et primaire

Mouvement de personnel

• Liste et description des champs d’enseignement
• Demande de changement de champ d’enseignement 
• Demande de changement d’école

Constats ou déclaration d’incident ou d’accident

• Déclaration d’accident ou d’incident
• Formulaire de compilation d’événements

Demande de congé et retraite

• Congé sans traitement à temps plein ou à temps partiel
  
• Congé à traitement différé 
• Retraite progressive 
  
• Transfert de droits

Procuration

• Procuration pour les séances d’affectation (PDF)
• Procuration pour séance de répartition de tâches dans les écoles (PDF)

Remboursement

• Formulaire de remboursement de frais 

Document pour les stagiaires et les statuts précaires

• Document séance d’information stagiaires et précaires_Salaberry

Assemblées de déléguées et générales

• Procédures d’assemblée

Calendriers scolaires

• Année scolaire 2025-2026 (préscolaire et primaire)
• Année scolaire 2025-2026 (secondaire)
• Année scolaire 2025-2026 (formation générale des adultes)
• Année scolaire 2025-2026 (formation professionnelle)

Autres

• • Représentant SST