Documents du Gouvernement du Québec

• Loi sur l’instruction publique (LIP)
• Régime pédagogique
• Instruction annuelle du ministre 2024-2025

Identification EHDAA

• Séquence EHDAA
  (reconnaissance aux fins de pondération, identification, accès aux services – Schéma de la FSE-CSQ)
• Mécanisme interne de règlement à l’amiable
• Tableau de pondération EHDAA
• Formulaire de signalement à la direction d’un élève présentant des difficultés persistantes (Cliquez sur Fichier / Télécharger)
  

Projet éducatif

• Le projet éducatif de l’école et les moyens de sa mise en œuvre
• Centres d’éducation des adultes et de formation professionnelle – Le projet éducatif et les moyens de sa mise en œuvre
• Rappel concernant les cibles visées du projet éducatif
• Lettre de dissidence (Clic droit + enregistrer sous)

Projets pédagogiques particuliers: Outils d’aide à la réflexion

• Guide FSE-CSQ
• Principes directeurs
• Précisions au regard de divers frais et mesures budgétaires disponibles

Révision du résultat d’un élève – Exemple de normes et modalités d’évaluation des apprentissages + formulaire

• Document pour le secteur des jeunes
• Document pour la FGA et la FP

Maternelle 4 ans à temps plein

• Aide-mémoire 2024-2025 – Maternelle 4 ans à temps plein

Aide à la classe

• Guide CSQ – Aide à la classe
• Guide d’implantation des nouveaux services de soutien en classe au préscolaire 5 ans et primaire

Mouvement de personnel

• Liste et description des champs d’enseignement
• Demande de changement de champ d’enseignement
• Demande de changement d’école

Constats ou déclaration d’incident ou d’accident

• Déclaration d’accident ou d’incident
• Formulaire de compilation d’événements

Demande de congé et retraite

• Congé sans traitement à temps plein ou à temps partiel
  
• Congé à traitement différé
  
• Démission pour fin de retraite
• Retraite progressive
  
• Transfert de droits

Procuration

• Procuration pour les séances d’affectation (PDF)
• Procuration pour séance de répartition de tâches dans les écoles (PDF)

Remboursement

• Formulaire de remboursement de frais (clic droit + enregistrer le lien sous… si un bandeau apparaît mentionnant Impossible de télécharger, cliquer sur la flèche et ensuite sur Conserver.)
  
• Politique de remboursement de frais de garde
• Formulaire de remboursement de frais de garde

Document pour les stagiaires et les statuts précaires

• Document séance d’information_stagiaires et précaires_Salaberry

Assemblées de déléguées et générales

• Procédures d’assemblée

Calendriers scolaires

• Année scolaire 2024-2025 (préscolaire et primaire)
• Année scolaire 2024-2025 (secondaire)
• Année scolaire 2024-2025 (formation générale des adultes)
• Année scolaire 2024-2025 (formation professionnelle)

Autres

• • Représentant SST